Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE FOMBRION
SICAUD René Claude, à Fombrion, commune de MAZION, 33390 BLAYE.

Numéro de dépôt :
1212335
Date de dépôt :
21/07/1982
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
21/07/1992

Présentation de la marque CHATEAU DE FOMBRION

Déposée le 21 juillet 1982 par SICAUD René Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DE FOMBRION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICAUD René Claude, à Fombrion, commune de MAZION, 33390 BLAYE. - France.

La marque CHATEAU DE FOMBRION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE FOMBRION est expirée depuis le 21 juillet 1992.

SICAUD René Claude a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FOMBRION , DOMAINE DE FOMBRION , CHATEAU ANGEVIN


SICAUD René Claude, à Fombrion, commune de MAZION, 33390 BLAYE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

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